CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3141271
Date de dépôt :
11/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
Présentation de la marque LOSTE LES PLAISIRS DE LA GASTRONOMIE
Déposée le 11 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOSTE LES PLAISIRS DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LOSTE LES PLAISIRS DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par Actions Simplifiée - 75116 - PARIS - France - SIREN 422619023
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°412502 - Publication au BOPI 2005-05-23
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486754 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin, conserves de viande ; viande de porc, gelées de viande, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; plats cuisinés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétibles ; pâtés à la viande, sandwiches ; jus de viande ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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