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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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Le Rond des Monts
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Rond des Monts
CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98728931
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque Le Rond des Monts

Déposée le 8 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rond des Monts »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2371527) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2371527) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Rond des Monts est expirée depuis le 8 avril 2018.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI


CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée - 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2371527) - 75116 - France - SIREN 422619023


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2371527) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371527 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°412502 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, saucissons Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.