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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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LE JAMBON DU MARCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JAMBON DU MARCHE
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3063879
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2030
LE JAMBON DU MARCHE de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque LE JAMBON DU MARCHE

Déposée le 10 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JAMBON DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 Paris - France.

La marque LE JAMBON DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE JAMBON DU MARCHE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2030.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI


CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna, 75116 Paris - France - SIREN 422619023


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier, 75008 Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°412502 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453587 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760342 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

Salaisons, jambons, charcuterie, préparations à base de viandes.