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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
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GUS TRAITEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GUS TRAITEUR
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3784681
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2030
GUS TRAITEUR de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque GUS TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUS TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 Paris - France.

La marque GUS TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUS TRAITEUR arrivera à expiration en date du 24 novembre 2030.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI


CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna, 75116 Paris - France - SIREN 422619023


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 12 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754458 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-12

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2020 n°2760833 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807600 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin, conserves de viandes ; saumon ; caviar ; conserves de poisson ; poisson saumuré ; viande de porc, gelées de viande, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes ; pommes chips ; truffes conservées ; potages ; gelées, confitures, compotes ; fromages ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; infusions non médicinales ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, gâteaux ; pâtés à la viande, sandwiches, jus de viande ; pizzas, quiches, tourtes ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour laire lever ; poivre, sel, moutarde, condiments ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; limonades. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; liqueurs ; eaux-de-vie ; digestifs ; spiritueux. ;

Restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs, services de bars.