CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3371603
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2025
Présentation de la marque EMPANADAS
Déposée le 13 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMPANADAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque EMPANADAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 422619023
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590797 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin, viandes de porc, gelée de viande, pâtés de foie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, pâtés à la viande, jus de viande ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; champignons frais, truffes fraîches ; oeuf et poisson ; amandes (fruits), noisettes, noix.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMPANADAS"
