Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTI'OR
CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3502269
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2017
CROUSTI\'OR de CA TRAITEUR ET SALAISONS

Présentation de la marque CROUSTI'OR

Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTI'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTI'OR est expirée depuis le 24 mai 2017.

CA TRAITEUR ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBON , AUVERNOU , QUELLE GAUFRE , QUEL FEUILLETE , CARRE D'AUVERGNE , SAPRESTI TRAITEUR , QUEL CHOU , BUCHISSON , GUS BISTROT , SAPRESTI


CA TRAITEUR ET SALAISONS Société par Actions Simplifiée - 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 422619023


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés à base de fromages.

Tartes, tourtes, pâte feuilletée, pâte feuilletée à la viande, pâte feuilletée au fromage, pâte feuilletée aux légumes, croque-monsieurs, pâtisserie ; pâtés à la viande ; pizzas, quiches, gaufres, crèpes.