CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97704513
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2027
Présentation de la marque BUCHE DE COISE
Déposée le 10 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUCHE DE COISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BUCHE DE COISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354923 - Publication au BOPI 2007-11-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°412502 - Publication au BOPI 2005-05-23
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661487 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11
Viande, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, ufs, laits produits laitiers, huiles et graisses comestibles, saucissons secs. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Produits agricoles, forestiers, horticoles (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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