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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA TRADIS
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Gus' L'ATELIER GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Gus' L'ATELIER GOURMAND
CA TRADIS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3427919
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/05/2026
Gus\' L\'ATELIER GOURMAND de CA TRADIS

Présentation de la marque Gus' L'ATELIER GOURMAND

Déposée le 10 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA TRADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Gus' L'ATELIER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA TRADIS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 596 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Gus' L'ATELIER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gus' L'ATELIER GOURMAND arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

CA TRADIS a également déposé les autres marques suivantes : G , GUS , AU BON ELEVEUR


CA TRADIS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 400596722


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617924 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10

Inscription le 12 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754458 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-12

Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807600 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin, conserves de viandes ; saumon ; caviar ; conserves de poisson ; poisson saumuré ; viande de porc, gelées de viande, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes ; pommes chips ; truffes conservées ; potages ; gelées, confitures, compotes ; fromages ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; infusions non médicinales ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, gâteaux ; pâtés à la viande, sandwiches, jus de viande ; pizzas, quiches, tourtes ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; poivre, sel, moutarde, condiments ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; limonades.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; liqueurs ; eaux-de-vie ; digestifs ; spiritueux.Restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs, services de bars.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.