Déposée le 21 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA.TRADE MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CHARLIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA.TRADE MARKETING domicilié(e) B.P.33-Z.I. de Courcelles, 8, rue de l'Industrie, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 878 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges LAWTON CA.TRADE MARKETING - France.
La marque LE CHARLIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHARLIEU est expirée depuis le 21 octobre 2002.
Sarl CA.TRADE MARKETING - B.P.33-Z.I. de Courcelles, 8, rue de l'Industrie, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383878576
Monsieur Georges LAWTON CA.TRADE MARKETING - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329183 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre gallus. Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Charcuterie, salaisons, plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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