Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA Synergie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Balyz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA Synergie domicilié(e) Zone ACTISUD, Bat E, 296 Rue de la Bealiere - 38113 - Veurey Voroize - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 566 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Sinour domicilié(e) Zone ACTISUD, Bat E, 296 Rue de la Bealiere - 38113 - Veurey Voroize - France.
La marque Balyz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balyz est expirée depuis le 10 septembre 2024.
CA Synergie, SARL - Zone ACTISUD, Bat E, 296 Rue de la Bealiere - 38113 - Veurey Voroize - France - SIREN 434566287
M. Stéphane Sinour - Zone ACTISUD, Bat E, 296 Rue de la Bealiere - 38113 - Veurey Voroize - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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