Déposée le 17 septembre 2004 par Ca s'arrose!!!TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Ca s'arrose!!! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est Ca s'arrose!!!TODO domicilié(e) 2 rue Hippolyte Flandrin,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 467 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAILLY Philippe domicilié(e) 2 rue Hippolyte Flandrin,69001 LYON - 69001 - France.
La marque Ca s'arrose!!! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313094.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ca s'arrose!!! est expirée depuis le 17 septembre 2014.
Ca s'arrose!!! Entreprise individuelle - 2 rue Hippolyte Flandrin,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 478467533
Monsieur BAILLY Philippe - 2 rue Hippolyte Flandrin,69001 LYON - 69001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) ; plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Transport ; livraisons de colis ; livraisons de fleurs, bouquets de fleurs, compositions florales et de vins. Services d'horticulture ; compositions florales ; confection de couronnes de fleurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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