Déposée le 4 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CA+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA PLUS domicilié(e) 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 189 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CA PLUS domicilié(e) 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque CA+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CA PLUS, SARL - 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 441189602
CA PLUS - 565 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Inscription le 19 février 2004 - renonciation partielle n°387218 - Publication au BOPI 2004-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2012 n°2517401 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-12-27
Conseils en marketing, publicité, communication à l'exception des communications audiovisuelles, télévisuelles et dans le domaine du cinéma et des spectacles ; Location de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; Formation de personnels. Développement et amélioration de sites Web et télématiques. Conseils en ergonomie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CA+"