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Marques déposées par l'association loi 1901 ça percute à
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CA PERCUTE A
Marque expirée - Marque en non vigueur

CA PERCUTE A
ça percute à association loi 1901

Numéro de dépôt :
3531487
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
CA PERCUTE A de ça percute à

Présentation de la marque CA PERCUTE A

Déposée le 15 octobre 2007 par l'association loi 1901 ça percute à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA PERCUTE A »

Le déposant est l'association loi 1901 ça percute à domicilié(e) 6 rue du Saut,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 147 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ça percute à domicilié(e) 6 rue du Saut,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA PERCUTE A est expirée depuis le 15 octobre 2017.


ça percute à association loi 1901 - 6 rue du Saut,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 452147937


ça percute à - 6 rue du Saut,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.