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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA M'VA
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ZE PEQUENO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZE PEQUENO
SARL CA M'VA

Numéro de dépôt :
3398363
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
ZE PEQUENO de CA M\'VA

Présentation de la marque ZE PEQUENO

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA M'VA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZE PEQUENO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA M'VA domicilié(e) 34, ave du pdt Salvador Allende,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 383 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CA M'VA MR Daoudi Stéphane domicilié(e) 34, ave du président SALVADOR ALLENDE,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE PEQUENO est expirée depuis le 7 décembre 2015.

CA M'VA a également déposé les autres marques suivantes : YIBANENU , HYPERBELLE PARIS , CA M VA... CA ME VA BIEN GRANDES TAILLES , KOPELLI


SARL CA M'VA - 34, ave du pdt Salvador Allende,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 439383175


SARL CA M'VA MR Daoudi Stéphane - 34, ave du président SALVADOR ALLENDE,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

– vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de cuir ou imitation cuirs ceinture (habillement), gants (habillement), bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements. – malles, valises, porte-feuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, sac à dos, à roulette, de voyage, de plage, coffret destinés à contenir des affaires de toilettes. – produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.