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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA HOLDING
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LE PORC OCCITAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PORC OCCITAN
CA HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4250397
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
LE PORC OCCITAN de CA HOLDING

Présentation de la marque LE PORC OCCITAN

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PORC OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA HOLDING domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 801 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PORC OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC OCCITAN arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

CA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PAVISSON , PAMIR DE POINCETAT , QUALITÉ NORMANDIE le PORC de NORMANDIE , Charles HOESS , CARRISSON , WISSHEIM , LES JOLIS MONTS , Albert LEGROS , CROTISSON , FRENCH STORE


CA HOLDING, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 400801692


TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Viande ; viande préparée ; viande fraîche ; viande hachée ; viande congelée ; conserves de viande ; viande conservée ; gelées de viande ; extraits de viande ; jus de viande ; pâtés de viande ; plats cuisinés ou préparés, à base de viande ; viande cuisinée en conserve ; en-cas à base de viande ; produits à base de viande transformée ; boulettes de viande ; choucroute ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; porc ; conserves de porc ; jambon ; lard ; dès de lardons ; cervelas ; andouille ; andouillettes ; foie ; pâtés de foie ; boudin (charcuterie) ; tripes ; abats ; chair à saucisse ; quenelles ; aliments à grignoter à base de viande ; bacon ; longe de porc ; tourte à la viande ; côtelettes de porc ; jambon sec à l'italienne ; mortadelle ; poitrine de porc grillée ; saucisses crues ; succédanés de viande ; viandes à tartiner ; mousses à base de viande ; tous ces produits étant à base de porc ;

Porcs vivants.