LA BELLE COLLINE
Présentation de la marque LA BELLE COLLINE
Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELLE COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE COLLINE est expirée depuis le 6 mai 2006.
CA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24