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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CA HOLDING
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Jean SYLVAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean SYLVAIN
CA HOLDING SA

Numéro de dépôt :
96639937
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006

Présentation de la marque Jean SYLVAIN

Déposée le 26 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean SYLVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CA HOLDING domicilié(e) 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 093 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle MADEC CA Holding - France.

La marque Jean SYLVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean SYLVAIN est expirée depuis le 26 août 2006.

CA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PAVISSON , PAMIR DE POINCETAT , QUALITÉ NORMANDIE le PORC de NORMANDIE , Charles HOESS , CARRISSON , WISSHEIM , LES JOLIS MONTS , Albert LEGROS , CROTISSON , FRENCH STORE


CA HOLDING SA - 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 354093023


Isabelle MADEC CA Holding - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°412502 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

. Viandes, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices. . Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.