Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH STORE
CA HOLDING

Numéro de dépôt :
96603890
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque FRENCH STORE

Déposée le 2 janvier 1996 par la société CA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société CA HOLDING domicilié(e) 49 AV D'IENA, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 093 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CA HOLDING - France.

La marque FRENCH STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96603890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH STORE est expirée depuis le 2 janvier 2006.

CA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PAVISSON , PAMIR DE POINCETAT , QUALITÉ NORMANDIE le PORC de NORMANDIE , Charles HOESS , CARRISSON , WISSHEIM , LES JOLIS MONTS , Albert LEGROS , CROTISSON , QUALITÉ NORMANDIE le PORC de NORMANDIE


CA HOLDING - 49 AV D'IENA, 75016 PARIS - France - SIREN 354093023


CA HOLDING - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Communication par réseaux informatiques nationaux et internationaux. Boissons alcooliques à l'exception des vins. Produits comestibles Vêtements Maroquinerie Bijouterie joaillerie Cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.