Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELIBLEU
CA DU PAYS BASQUE

Numéro de dépôt :
4578037
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
VELIBLEU de CA DU PAYS BASQUE

Présentation de la marque VELIBLEU

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par CA DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELIBLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est CA DU PAYS BASQUE domicilié(e) 15 avenue Maréchal Foch - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque VELIBLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELIBLEU arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

CA DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : TXIK TXAK , KOVOIT' TXIK TXAK , ID OCEAN INNOVATION DURABLE AU SERVICE DE L' OCEAN TECHNOPOLE PAYS BASQUE , ID OCEAN CREALUZ PEPINIERE & ATELIER DE PROTOTYPAGE SUR L' ECO-CONCEPTION TECHNOPOLE PAYS BASQUE , Kalilo les plages du Pays Basque , KALILO , , TXIK TXAK KOVOIT' , VELIBLEU , GURE URA


CA DU PAYS BASQUE - 15 avenue Maréchal Foch - 64100 - BAYONNE - France


IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels, autres programmes d'ordinateurs enregistrés et bases de données, pour la location, réservation, géolocalisation et mise à disposition de vélos, vélos électriques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de places de stationnement et bornes de rechargement y afférentes ; bornes de rechargement pour vélos électriques ; bornes interactives pour la location de vélos ; cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d'abonnement et de règlement ; clés USB ; contenus de médias (fichiers de données enregistrées) ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, magazines et livres électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; empiècements de sécurité en tissu réfléchissant (vêtements); disques réfléchissants pour vêtements; brassards réfléchissants la lumière; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; casques de protection; casques de cyclistes; dispositifs et instruments de signalisation; clignotants (signaux lumineux); gants pour la protection contre les accidents; podomètre (compte-pas); appareils de navigation par satellite; appareils de téléguidage; appareils et instructions de géolocalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique; triangles de signalisation pour véhicules en panne; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ;

Vélos ; vélos électriques ; cycles ; cycles électriques ; véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pompes de cycles ; avertisseurs sonores pour cycles ; housses de selles pour cycles ; porte-gourdes de cycles ; sacoches pour bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ;

Services de courtage en matière de location de vélos, de vélos électriques et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; services d'intermédiation commerciale en matière de location, réservation, géolocalisation et mise à disposition de vélos, vélos électriques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de places de stationnement et bornes de rechargement y afférentes ; services de préparation de contrats de prestations de services pour des tiers ; services de publicité, de marketing et de promotion ; services de diffusion d'annonces publicitaires en matière de location, réservation, géolocalisation et mise à disposition de vélos, vélos électriques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de places de stationnement et bornes de rechargement y afférentes ; services de location d’espaces publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de fidélisation de la clientèle et services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; fourniture et administration d'un programme pour membres permettant aux participants d'accéder à des avantages et à des services exclusifs via l'utilisation d'une carte de membre ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services de mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; étude de marché ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; services de réseautage d'entreprises ;

Services de recharge pour vélos électriques ; installation, maintenance et réparation de bornes de recharge de vélos électriques ;

Services de fourniture d'accès en ligne à un service permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations relatives à la location, réservation, géolocalisation et mise à disposition de vélos, vélos électriques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de places de stationnement et bornes de rechargement y afférentes ; services de transmission de fichiers de données, multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des contenus, serveurs, bases de données informatiques en ligne, sites web et portails ; services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications ; service d'interconnexion de banques de données (télécommunication) ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de location de temps d'accès à des fichiers informatiques, à une base de données informatisée, à des réseaux informatiques mondiaux ; services de mise à disposition de liens de données électroniques ; services de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ;

Services de location, réservation et mise à disposition de vélos, de vélos électriques et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; mise à disposition d'informations ainsi que services de planification et de réservation en matière de transport et de location de vélos et de vélos électriques par le biais d'un site web ; services de parcs de stationnement ; services de location de places de stationnement pour vélos ; services de mise à disposition de parcs de stationnement pour la recharge de vélos électrique ; mise à disposition d'informations concernant des places de stationnement pour vélos ; transport ; informations en matières de trafic ;

Services d'installation, maintenance et développement d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, pour la location, réservation, géolocalisation et mise à disposition de vélos, vélos électriques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de places de stationnement et bornes de rechargement y afférentes ; services de mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation pour la location, réservation, géolocalisation et mise à disposition de vélos, vélos électriques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de places de stationnement et bornes de rechargement y afférentes ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne.