Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kalilo les plages du Pays Basque
CA DU PAYS BASQUE

Numéro de dépôt :
4572600
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
Kalilo les plages du Pays Basque de CA DU PAYS BASQUE

Présentation de la marque Kalilo les plages du Pays Basque

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par CA DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kalilo les plages du Pays Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est CA DU PAYS BASQUE domicilié(e) 15 avenue Maréchal Foch - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Kalilo les plages du Pays Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kalilo les plages du Pays Basque arrivera à expiration en date du 1 août 2029.

CA DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : TXIK TXAK , VELIBLEU , KOVOIT' TXIK TXAK , ID OCEAN INNOVATION DURABLE AU SERVICE DE L' OCEAN TECHNOPOLE PAYS BASQUE , ID OCEAN CREALUZ PEPINIERE & ATELIER DE PROTOTYPAGE SUR L' ECO-CONCEPTION TECHNOPOLE PAYS BASQUE , KALILO , , TXIK TXAK KOVOIT' , VELIBLEU , GURE URA


CA DU PAYS BASQUE - 15 avenue Maréchal Foch - 64100 - BAYONNE - France


IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels, didacticiels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés et bases de données ; appareils d'enregistrement, de transmission, de traitement et de reproduction de sons, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; publications électroniques (téléchargeables) ; ouvrages, manuels, lettres d'information, magazines et livres électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; rapports électroniques (téléchargeables) ; blocs-notes électroniques (téléchargeables) ; contenus de médias ; agendas électroniques ; images électroniques (téléchargeables) ; bases de données ; banques de données ; dispositifs de stockage des données ; clés USB ; supports de données préenregistrés, magnétiques, digitaux, optiques ou numériques ; capteurs thermiques (thermostats) ; capteurs de contrôle, de surveillance et de traçabilité de la qualité de l’eau ; capteurs liés à la météorologie ; stations météorologiques numériques ; instruments météorologiques ; instruments de localisation mondiale [GPS] ; tous les produits précités étant destinés à la diffusion d’informations sur les conditions de baignade sur les plages, les actions mises en place pour préserver la ressource en eau et des conseils pour lutter contre la pollution et la dégradation de l’eau ;

Services de recherches d'informations pour les tiers dans des fichiers informatiques, dans des bases de données ou autres supports dématérialisés ; services de promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites Web ; services de mise à disposition d'informations commerciales en ligne ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité ; régie publicitaire ; services de revues de presse ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur Internet mobile ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides touristiques et de loisirs) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d’abonnements à des services et des systèmes de navigation ; vente en ligne de services de météorologie ; services d'informations aux usagers sur les conditions de baignade sur les plages, les actions mises en place pour préserver la ressource en eau et des conseils pour lutter contre la pollution et la dégradation de l’eau ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'analyse d'études de marchés ; services de compilation de statistiques ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; tous les services précités étant consacrés à la diffusion d’informations sur les conditions de baignade sur les plages, les actions mises en place pour préserver la ressource en eau et des conseils pour lutter contre la pollution et la dégradation de l’eau ;

Services de transmission à distance via des téléphones mobiles, des tablettes, des appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, de données et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication de données (transmission) par supports multimédia ou autres ; services de fourniture d'accès en ligne à un service permettant aux usagers de géolocaliser des lieux et des établissements relevant de leur centres d'intérêt et d'obtenir des informations y relatives ; services de fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus multimédias et de commentaires parmi les utilisateurs ; services de transmission de fichiers de données, multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des contenus, serveurs, bases de données informatiques en ligne, sites web et portails ; services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications ; services d'interconnexion de banques de données (télécommunication) ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de location de temps d’accès à des fichiers informatiques, à une base de données informatisée, à des réseaux informatiques mondiaux ; services de mise à disposition de liens de données électroniques ; services de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; tous les services précités étant consacrés à la diffusion d’informations sur les conditions de baignade sur les plages, les actions mises en place pour préserver la ressource en eau et des conseils pour lutter contre la pollution et la dégradation de l’eau ;

Mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'eau ; contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets] ; analyse de la qualité des cours d’eau, des eaux fluviales et maritimes ; tous les services précités étant consacrés à la diffusion d’informations sur les conditions de baignade sur les plages, les actions mises en place pour préserver la ressource en eau et des conseils pour lutter contre la pollution et la dégradation de l’eau ;

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de manifestations, d'expositions, de salons, de conférences, de congrès, de colloques et de séminaires (à but éducatif ou de sensibilisation) ; services de mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d’édition, de publication de livres et de revues et de toute autre publication sous tous formats y compris électroniques et numériques ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias ; production et édition de contenus multimédias ; micro-édition ; tous les services précités étant consacrés à la diffusion d’informations sur les conditions de baignade sur les plages, les actions mises en place pour préserver la ressource en eau et des conseils pour lutter contre la pollution et la dégradation de l’eau ;

Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; fournisseur de services d’applications [asp] ; mise à disposition temporaire d’applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d’un site web ; services d'ingénierie ; logiciel-service (saas) ; plateforme en tant que service (paas) ; infrastructure en tant que service (iaas) ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'échantillonnage et d'analyse permettant d'évaluer les niveaux de pollution ; services d'essai et de recherche dans le domaine de la prévention de la pollution et de la dégradation de l’eau ; tous les services précités étant consacrés à la diffusion d’informations sur les conditions de baignade sur les plages, les actions mises en place pour préserver la ressource en eau et des conseils pour lutter contre la pollution et la dégradation de l’eau.