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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CA Consumer Finance
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Le ConsoMalice
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le ConsoMalice
CA Consumer Finance, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3174273
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
Le ConsoMalice de CA Consumer Finance

Présentation de la marque Le ConsoMalice

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CA Consumer Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le ConsoMalice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CA Consumer Finance domicilié(e) 128-130 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa ROGER, CA CONSUMER FINANCE B-3.6 domicilié(e) Rue du Bois Sauvage - 91038 - EVRY Cedex - France.

La marque Le ConsoMalice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le ConsoMalice est expirée depuis le 10 juillet 2022.

CA Consumer Finance a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT'DRIVE , Agilauto , SOYOU , CEDEM : Le Cercle des Décideurs de l'Equipement de la Maison , PACK AUTO , SOLUTIONS AGILES POUR VIES AGILES , SOFINCO LEADERS CLUB AGIR PLUTOT QUE REAGIR , PREVISIO , SHOPLINE , 7 J / 24 H


CA Consumer Finance, Société Anonyme - 128-130 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France - SIREN 542097522


Vanessa ROGER, CA CONSUMER FINANCE B-3.6 - Rue du Bois Sauvage - 91038 - EVRY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement avec limitation le 26 juin 2012 n°2502934 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-06-26

Inscription le 28 mai 2014 - Changement d'adresse n°624892 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28

Inscription le 20 février 2018 - Changement d'adresse n°717124 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

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