Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE BONHEUR CUISINE"
CA COMMUNICATION SA

Numéro de dépôt :
96611791
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque "LE BONHEUR CUISINE"

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE BONHEUR CUISINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CA COMMUNICATION domicilié(e) 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 792 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A. COMMUNICATION Isabelle MADEC - France.

La marque "LE BONHEUR CUISINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE BONHEUR CUISINE" est expirée depuis le 16 février 2006.

CA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIPRIX , LES BONS PLANS FRANPRIX , CA OMNI PUBLISH CA SOLUTIONS , LE BON PLAN FRANPRIX , ca Brand & Shop , GOUTEZ NOS PRIX , AVANT-GOUT , A DEUX PAS, TOUT EST LA ! , BIEN PLUS QUE DES ECONOMIES , CA OMNI PUBLISH


CA COMMUNICATION SA - 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 352792535


C.A. COMMUNICATION Isabelle MADEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

. viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés séchés et cuits laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles . café, thé, cacao, sucre, riz, farine et préparation faites de céréales, patisserie et confiserie, glaces comestibles, sel, sauces, épices - publicité; gestion des affaires commerciales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).