Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BON PLAN FRANPRIX
CA COMMUNICATION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3532086
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
LE BON PLAN FRANPRIX de CA COMMUNICATION

Présentation de la marque LE BON PLAN FRANPRIX

Déposée le 19 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON PLAN FRANPRIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA COMMUNICATION domicilié(e) 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 835 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PLAN FRANPRIX est expirée depuis le 19 octobre 2017.

CA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIPRIX , LES BONS PLANS FRANPRIX , CA OMNI PUBLISH CA SOLUTIONS , ca Brand & Shop , GOUTEZ NOS PRIX , AVANT-GOUT , A DEUX PAS, TOUT EST LA ! , BIEN PLUS QUE DES ECONOMIES , CA OMNI PUBLISH , "LE BONHEUR CUISINE"


CA COMMUNICATION Société à responsabilité limitée - 49, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 410835987


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487286 - Publication au BOPI 2008-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; calendrier ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de vœux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail, vente par correspondance, vente par moyens électroniques de produits de grande consommation, à savoir produits alimentaires, boissons, produits de beauté, de soin et d'hygiène, articles et ustensiles de cuisine de ménage, articles de papeterie, vêtements ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d'objets promotionnels ou sur Internet ; services d'animation publicitaire ou promotionnelle ; services d'achats en ligne ; regroupement pour le compte de tiers, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de produits alimentaires et de boissons, y compris d'aliments et de boissons diététiques, de régime et d'aliments allégés, de produits de beauté et de soin, d'articles de gymnastique et de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, de produits de l'imprimerie, d'ordinateurs, de logiciels, de produits électroniques de grande consommation, de matériel de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes, de vidéo disques, de livres et de magazines, d'appareils pour la reproduction du son ou des images, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de linge de table et de maison, de valises et sacs de voyage (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.