Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORFLAM
CA COMMUNICATION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99808796
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque COLORFLAM

Déposée le 20 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLORFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA COMMUNICATION domicilié(e) 49, Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque COLORFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORFLAM est expirée depuis le 20 août 2009.

CA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIPRIX , LES BONS PLANS FRANPRIX , CA OMNI PUBLISH CA SOLUTIONS , LE BON PLAN FRANPRIX , ca Brand & Shop , GOUTEZ NOS PRIX , AVANT-GOUT , A DEUX PAS, TOUT EST LA ! , BIEN PLUS QUE DES ECONOMIES , CA OMNI PUBLISH


CA COMMUNICATION, société à responsabilité limitée - 49, Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; matières filtrantes (produits chimiques). Combustibles à base d'alcool ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; bandes de papier pour l'allumage ; huiles combustibles ; mèches de lampes. Becs de lampes ; verres de lampes ; tubes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huile ; brûleurs à pétrole ; lampes à huile ; lampes à pétrole ; lampes d'éclairage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.