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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA C'EST PARIS DIFFUSION
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ÇA C'EST PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ÇA C'EST PARIS
CA C'EST PARIS DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3562916
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ÇA C\'EST PARIS de CA C\'EST PARIS DIFFUSION

Présentation de la marque ÇA C'EST PARIS

Déposée le 13 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA C'EST PARIS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÇA C'EST PARIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA C'EST PARIS DIFFUSION domicilié(e) 26 chapon,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 902 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CA C'EST PARIS DIFFUSION domicilié(e) 26 rue chapon,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28


CA C'EST PARIS DIFFUSION SARL - 26 chapon,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 502902034


CA C'EST PARIS DIFFUSION - 26 rue chapon,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet total n°490553 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables.