Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBATEL
CA B, Collège des Architectes Bâtisseurs (association Loi 1901), 9, avenue de Lattre de Tassigny, 84000 AVIGNON.

Numéro de dépôt :
1291400
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1994

Présentation de la marque ARBATEL

Déposée le 3 décembre 1984 par l'association loi 1901 CA B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CA B - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESJARDINS. - France.

La marque ARBATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBATEL est expirée depuis le 3 décembre 1994.


CA B, Collège des Architectes Bâtisseurs (association Loi 1901), 9, avenue de Lattre de Tassigny, 84000 AVIGNON. - France


DESJARDINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Constructions d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades).Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie, forages, essais de matériaux, laboratoires. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilière, gérance d'immeubles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.