Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT'S ART
A. A.

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Numéro de dépôt :
3846964
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
BAT\'S ART de A. A.

Présentation de la marque BAT'S ART

Déposée le 19 juillet 2011 par A. A. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAT'S ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est A. A..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. A..

La marque BAT'S ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT'S ART est expirée depuis le 19 juillet 2021.


A. A.


A. A.


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Support d'enregistrement numérique, optique, analogique. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Production et conduite de concerts, de spectacles, d'expositions ou d'évenements à buts culturels ou éducatifs. ; service de composition musicale ; services de studio d'enregistrement. ; divertissement radiophoniques et visuels ; montage de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédia. ; production et édition de programmes radiophoniques et musicaux.