Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZnR
C52, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4288127
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2026
ZnR de C52

Présentation de la marque ZnR

Déposée le 19 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C52 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZnR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C52 domicilié(e) 10 Place de la Défense - 92974 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 537 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ZnR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZnR arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

C52 a également déposé les autres marques suivantes : ZINIUM


C52, société par actions simplifiée à associé unique - 10 Place de la Défense - 92974 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 808537054


CABINET PLASSERAUD - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 19 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708269 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°756979 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°786976 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours [sauvetage] ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production et le stockage d'énergie ; batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques (accumulateurs), batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques ; chargeurs de batteries, démarreurs de batteries, câbles pour batteries, bornes de charge pour batterie, blocs d'alimentation (batteries) ; résistances électriques ; accumulateurs électriques, collecteurs électriques ; chargeurs électriques ; piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires photovoltaïques (modules photovoltaïques) ; panneaux photovoltaïques thermiques pour la production d'électricité ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons ou d'images ; équipements de traitement de données et ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs.

Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion pour le compte de tiers de batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; services de vente en gros ou au détail de batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, du stockage d'énergie, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles, de l'énergie renouvelable, des énergies nouvelles et du développement durable ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation, le stockage d'énergie ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant la protection de l'environnement, le stockage d'énergie, les énergies nouvelles, l'écologie, l'urbanisme, la préservation des richesses naturelles et le développement durable.

Entretien, réglage, maintenance, réparation et nettoyage de batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; assistance en cas de pannes de batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables (réparation) ; services de recharge et de remplacement de batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; installation, entretien et réparation de machines, d'appareils et de systèmes de production, distribution et stockage d'énergie ; services d'installation, de maintenance et de réparation de cellules, modules et plaques photovoltaïques ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations électriques, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires ; conseils et informations techniques relatifs à l'installation, l'entretien et la réparation de matériel et d'installations de production, de distribution et de stockage d'énergie ; informations en matière de construction, maintenance et réparation d'appareils et d'installations dans le domaine des énergies renouvelables, du développement durable, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; supervision, direction de travaux d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils pour la production, la mise à disposition et la distribution d'énergie ; installation et maintenance de matériel informatique.

Transport, stockage, distribution et fourniture (distribution) d'énergie et d'énergies renouvelables ; services d'information et de conseils en matière de stockage et de distribution d'énergie et d'énergies renouvelables ; distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, son stockage, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et de la biodiversité, le développement durable, à savoir : distribution de courrier.

Conception, développement, installation de batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques des batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; services de recherches et développement dans le domaine de l'énergie, des énergies renouvelables, des transports électriques, notamment les batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; consultations, recherches techniques, conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine des batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; travaux d'ingénieur dans le domaine des batteries zinc-air, batteries électriques, batteries électroniques, batteries rechargeables, batterie d'allumage, batterie d'anodes, adaptateurs de batteries, batteries de véhicules, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, chargeurs de batteries, bornes de recharge pour batteries électriques, piles zinc-air, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; conseils, expertises et assistance techniques dans les domaines de la production et le stockage d'énergie électrique ; élaboration, conception et maintenance de logiciels dans le domaine de l'énergie ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs dans le domaine de l'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyses chimique ; analyses physiques (rendues par des ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; recherche et étude pour la rationalisation de la consommation d'énergie ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils ; conseils et consultations techniques sur la protection de l'environnement et le développement d'énergies renouvelables ; travaux de laboratoires et gestion de projets scientifiques et technologiques dans les domaines de l'électricité, des énergies renouvelables, du développement durable, de l'écologie, de l'urbanisme, de la protection de l'environnement, de la limitation des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; études, recherches et expertises rendus par des ingénieurs dans le domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; essais techniques ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique ; expertise technique en matière de transfert de technologie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) pour le transfert de technologie et le transfert de savoir-faire (know-how).