Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGISCAN
C4W, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3772353
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2020
DIGISCAN de C4W

Présentation de la marque DIGISCAN

Déposée le 7 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C4W auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DIGISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C4W domicilié(e) 219, rue le Titien Immeuble le Mondial - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 763 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DIGISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGISCAN est expirée depuis le 7 octobre 2020.

C4W a également déposé les autres marques suivantes : Orth'up


C4W, Société par Actions Simplifiée - 219, rue le Titien Immeuble le Mondial - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 417763083


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

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