Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉDITIONS SANTE DURABLE
C3P Services SA au capital de 38112 euros

Numéro de dépôt :
3342492
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
ÉDITIONS SANTE DURABLE de C3P Services au capital de 38112 euros

Présentation de la marque ÉDITIONS SANTE DURABLE

Déposée le 10 février 2005 par la Société Anonyme (SA) C3P Services au capital de 38112 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉDITIONS SANTE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C3P Services au capital de 38112 euros domicilié(e) 19 rue Vivienne,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 059 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C3P Services domicilié(e) 19 rue Vivienne,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ÉDITIONS SANTE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉDITIONS SANTE DURABLE est expirée depuis le 10 février 2015.


C3P Services SA au capital de 38112 euros - 19 rue Vivienne,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 413059874


C3P Services - 19 rue Vivienne,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Édition.