Marque expirée - Marque en non vigueur

CORALine RADIO-TRANSMISSION ET TRAITEMENT
C3EM SA

Numéro de dépôt :
3410152
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
CORALine RADIO-TRANSMISSION ET TRAITEMENT de C3EM

Présentation de la marque CORALine RADIO-TRANSMISSION ET TRAITEMENT

Déposée le 9 février 2006 par la Société Anonyme (SA) C3EM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORALine RADIO-TRANSMISSION ET TRAITEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C3EM domicilié(e) 170 louis LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 153 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C3EM domicilié(e) 170 louis LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORALine RADIO-TRANSMISSION ET TRAITEMENT est expirée depuis le 9 février 2016.

C3EM a également déposé les autres marques suivantes : CORIANTEL , Cinelog Mesure embarquée communicante , SUR-VI , SURMODEM , SURPHONE , Celians Haute précision Et traitement sur mesure , SURMOD , C3EM


C3EM SA - 170 louis LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 391153707


C3EM - 170 louis LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514505 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.