Marque expirée - Marque en non vigueur

Celians Haute précision Et traitement sur mesure
C3EM SA

Numéro de dépôt :
3530539
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/10/2017
Celians Haute précision Et traitement sur mesure de C3EM

Présentation de la marque Celians Haute précision Et traitement sur mesure

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) C3EM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Celians Haute précision Et traitement sur mesure »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C3EM domicilié(e) ZI Albasud, 170 Rue Louis Lépine,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C3EM domicilié(e) ZI Albasud, 170 rue Louis Lépine,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celians Haute précision Et traitement sur mesure est expirée depuis le 12 octobre 2017.

C3EM a également déposé les autres marques suivantes : CORIANTEL , Cinelog Mesure embarquée communicante , SUR-VI , SURMODEM , SURPHONE , SURMOD , CORALine RADIO-TRANSMISSION ET TRAITEMENT , C3EM


C3EM SA - ZI Albasud, 170 Rue Louis Lépine,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


C3EM - ZI Albasud, 170 rue Louis Lépine,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579510 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 16 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624224 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.