Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C3 INSTITUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C3 ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C3 INSTITUTE domicilié(e) 101 RUE DE LA FONTAINE GRELOT - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 782 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C3 INSTITUTE, M. ERIC PARQUET domicilié(e) 101 RUE DE LA FONTAINE GRELOT - 92160 - ANTONY - France.
La marque C3 ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965392.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C3 INSTITUTE, SAS - 101 RUE DE LA FONTAINE GRELOT - 92160 - ANTONY - France - SIREN 441782885
C3 INSTITUTE, M. ERIC PARQUET - 101 RUE DE LA FONTAINE GRELOT - 92160 - ANTONY - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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