Déposée le 13 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « visialys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2R domicilié(e) 53 Avenue de Paris - 47800 - MIRAMONT DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 450 100 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C2R domicilié(e) 53 Avenue de Paris - 47800 - MIRAMONT DE GUYENNE - France.
La marque visialys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2R, SAS - 53 Avenue de Paris - 47800 - MIRAMONT DE GUYENNE - France - SIREN 725450100
C2R - 53 Avenue de Paris - 47800 - MIRAMONT DE GUYENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2509708 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-19
Fenêtres ouvrant à la française, les fenêtres oscillo-battantes, les fenêtres chassis composés, fenêtres avec volet roulant intégré, fenêtres à soufflet, fenêtres cintrées, fenêtres à forme spécifique, œil de bœuf, portes, portes fenêtres avec fixes, portes fenêtres coulissantes. Matériaux de construction non métalliques à savoir . Ces menuiseries sont composées de profils tubulaires en poly vinyl chloride ou en bois. . Ces menuiseries peuvent-être proposées avec un volet roulant non métallique en poly vinyl chloride ou en bois. Ce volet roulant en poly vinyl chloride, en bois mais également décliné en aluminium ou en acier est incorporé dans un coffre non métallique lui-même, en poly vinyl chloride ou en bois. Les coulisses dans lesquelles viennent glisser le tablier (aluminium poly vinyl chloride du volet roulant sont en poly vinyl chloride. . Ces menuiseries sont pourvues d'un double vitrage en verre. Matériaux de construction métalliques à savoir menuiseries composées de profils tubulaires en aluminium ou en acier. . Menuiseries renforcées par des profils métalliques en aluminium, en acier. . Menuiseries articulées par des fiches et des paumelles en aluminium, en acier. . Menuiseries condamnées par une poignée métallique en aluminium, en acier. . Menuiseries proposées seules ou proposées avec un volet roulant métallique en aluminium ou en acier. Ce volet roulant en aluminium, en acier également décliné en poly vinyl chloride ou en bois est incorporé dans un coffre non métallique en poly vinyl chloride ou en bois Moteurs à savoir volets roulants en poly vinyl chloride, en bois, en aluminium ou en acier peuvent-être motorisés et commandés par des inverseurs manuels, des boutons poussoirs, des radio commandes individuelles ou radio commandes générales Outils et instruments à main entraînés manuellement à savoir volets roulants en aluminium, en acier, en poly vinyl chloride, ou en bois peuvent-être actionnés manuellement par sangle, par cordon, par tirage direct, par tringle oscillante.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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