C2R, Société Anonyme Simplifiée au capital de 600 000 euros
Numéro de dépôt :
3192932
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
Présentation de la marque MODULY'S VOLETS ROULANTS
Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) C2R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULY'S VOLETS ROULANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C2R domicilié(e) dont le siège se situe à l'adresse suivante : 53 avenue de Paris,47800 Miramont de Guyenne - 47800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 450 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERARD MAZALEYRAT C2R domicilié(e) 53 avenue de Paris,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France.
La marque MODULY'S VOLETS ROULANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2R, Société Anonyme Simplifiée au capital de 600 000 euros - dont le siège se situe à l'adresse suivante : 53 avenue de Paris,47800 Miramont de Guyenne - 47800 - France - SIREN 725450100
Monsieur GERARD MAZALEYRAT C2R - 53 avenue de Paris,47800 MIRAMONT DE GUYENNE - 47800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Matériaux de construction métalliques, volets roulants métalliques en aluminium, en acier, avec condamnations manuelles ou automatiques, livrés seuls ou intégrés à des coffres métalliques en aluminium ou acier. Matériaux de construction non métalliques, volets roulants non métalliques en poly vinyl chloride, en bois, avec condamnations manuelles, ou automatiques, livrés seuls ou intégrés à des coffres non métalliques en poly vinyl chloride ou à des coffres non métalliques à insérer à la maçonnerie Volets roulants en aluminium, en acier, en poly vinyl chloride, en bois, motorisés et commandés par des inverseurs manuels, des boutons poussoirs, des radio commandes individuelles ou radio commandes générales Outils et instruments à main entraînés manuellement. Volets roulants en aluminium, en acier, en poly vinyl chloride, en bois actionnés manuellement par sangle, par cordon, par tringle oscillante ou par tirage direct
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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