Déposée le 27 avril 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C2R STUDIO et RIFFLART Carole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chat Glacé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-23 du 9 juin 2006.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C2R STUDIO domicilié(e) 1 AVENUE DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et RIFFLART Carole domicilié(e) 1 Avenue du Général Mangin - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme RIFFLART CAROLE domicilié(e) 1 AVENUE DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Chat Glacé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chat Glacé arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.
C2R STUDIO, EURL - 1 AVENUE DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 4
RIFFLART Carole - 1 Avenue du Général Mangin - 75016 - PARIS - France
Mme RIFFLART CAROLE - 1 AVENUE DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622141 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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