Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE FENETRE
C2R Société Anonyme DONT LE Siège Social est à

Numéro de dépôt :
3041781
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque AMBIANCE FENETRE

Déposée le 6 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) C2R DONT LE Siège Social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBIANCE FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C2R DONT LE Siège Social est à domicilié(e) 53, avenue de Paris, 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 450 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZALEYRAT Gérard - France.

La marque AMBIANCE FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE FENETRE est expirée depuis le 6 juillet 2010.


C2R Société Anonyme DONT LE Siège Social est à - 53, avenue de Paris, 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France - SIREN 725450100


MAZALEYRAT Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Inscription le 6 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°434487 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 6 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°434486 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Matériaux de constructions métalliques volets métalliques, volets battants métalliques, persiennes métalliques, portails métalliques, portes métalliques de garage, menuiserie, fenêtres et portes-fenêtres métalliques, huisseries métalliques, grilles, stores et rideaux métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails et portes de garage, portes-fenêtres et huisseries métalliques ; fenêtres métalliques, stores métalliques, fermes portes non électriques, serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures, marteaux, ferrures et poignées et verrous des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portails, des portes de garage, des portes-fenêtres, des grilles, des stores et des rideaux métalliques ; plinthes, marquises et moulures métalliques, Moteurs et organes de transmission pour l'ouverture et la fermeture de volets, volets battants, volets roulants, volets roulants intégrés à une menuiserie, portails, portes de garage, stores et rideaux. Appareils et dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de volets, volets battants, volets roulants, volets roulants intégrés à une menuiserie, portails, portes de garage, stores et rideaux. Matières à calfeutrer, à isoler pour la mise en uvre de menuiserie, persiennes, volets, volets battants, volets roulants, portes de garage, stores et rideaux. Matériaux de construction non métallique ; bois d'uvre, bois de construction, boiserie, volets non métalliques, volets battants non métalliques, volets roulants non métalliques, persiennes non métalliques, portails non métalliques, portes non métalliques de garage, menuiserie, fenêtres et portes-fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, quincaillerie non métallique ; armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures, marteaux, ferrures et poignées et verrous des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portails, des portes de garage, des portes-fenêtres, des stores non métalliques ; plinthes, marquises et moulures non métalliques, Matériaux plastiques ou Poly Vinyl Chloride ; volets non métalliques, volets battants non métalliques, volets roulants non métalliques, persiennes non métalliques, portails non métalliques, portes non métalliques de garage, portes-fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, quincaillerie non métallique ; armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures, marteaux, ferrures et poignées et verrous des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portails, des portes de garage, des portes-fenêtres, des stores non métalliques ; plinthes, marquises et moulures non métalliques, Conseils en organisation et direction des affaires ; Services d'installation et de réparation de volets, de volets battants, de volets roulants, de persiennes, de jalousies, de portails, de portes de garage, de menuiseries, de fenêtres, de portes-fenêtres, de grilles, de stores et rideaux, d'automatismes, de matériels de domotiques, de tous matériels d'amélioration de l'habitat. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Etudes de projets techniques dans le domaine de l'habitat, études de devis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.