Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOBIOTHERM
C2NE, SAS

Numéro de dépôt :
4026035
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/08/2023
ISOBIOTHERM de C2NE

Présentation de la marque ISOBIOTHERM

Déposée le 6 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2NE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ISOBIOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2NE domicilié(e) 89 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 383 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2NE, M. MARCIANO MOISE domicilié(e) 89 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France.

La marque ISOBIOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOBIOTHERM est expirée depuis le 6 août 2023.

C2NE a également déposé les autres marques suivantes : EVDF (Electricité Verte de France) , GREEN COLEL , Mygreenprod , C2NE INTEL , SOS PHOTOVOLTAIQUE , GREENLOGIS , GREENLOC , ISOBIO , Domotherme , My Green Prod


C2NE, SAS - 89 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France - SIREN 518383948


C2NE, M. MARCIANO MOISE - 89 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton ; ciment.