Déposée par voie électronique le 22 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2N DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MY SWEET HOME BY C2N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2N DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 RUE DES PLANTES - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 823 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2N DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 RUE DES PLANTES - 44880 - SAUTRON - France.
La marque MY SWEET HOME BY C2N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY SWEET HOME BY C2N est expirée depuis le 22 août 2021.
C2N DEVELOPPEMENT, SARL - 6 RUE DES PLANTES - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 532823549
C2N DEVELOPPEMENT - 6 RUE DES PLANTES - 44880 - SAUTRON - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Articles de papeterie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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