Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Eclat de Provence
Numéro de dépôt :
4601714
Date de dépôt :
24/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Eclat de Provence
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2019 par C2L Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eclat de Provence »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803174 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26