Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eclat de Provence
C2L Distribution

Numéro de dépôt :
4601714
Date de dépôt :
24/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Eclat de Provence de C2L Distribution

Présentation de la marque Eclat de Provence

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2019 par C2L Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eclat de Provence »

Le déposant est C2L Distribution domicilié(e) 5 AVENUE PAUL CEZANNE - 13470 - CARNOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2L DISTRIBUTION, Monsieur matthieu leccese domicilié(e) 5 avenue Paul Cezanne - 13470 - carnoux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31


C2L Distribution - 5 AVENUE PAUL CEZANNE - 13470 - CARNOUX - France


C2L DISTRIBUTION, Monsieur matthieu leccese - 5 avenue Paul Cezanne - 13470 - carnoux - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803174 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.