Déposée le 20 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2H domicilié(e) ZA LES CALSADES, 11 AVENUE COMBECROZES - 12340 - BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 457 088 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2H, M. HUGONNET JOEL domicilié(e) ZA LES CALSADES, 11 AVENUE COMBECROZES - 12340 - BOZOULS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182054.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2H, SARL - ZA LES CALSADES, 11 AVENUE COMBECROZES - 12340 - BOZOULS - France - SIREN 528457088
C2H, M. HUGONNET JOEL - ZA LES CALSADES, 11 AVENUE COMBECROZES - 12340 - BOZOULS - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Plans stratifié, compact, céramique, quartz, résine minérale, résine acrylique et matériaux composites (matériaux de construction non métalliques), panneaux stratifiés haute pression (HPL) non métalliques, panneaux stratifiés en continu (CPL) non métalliques, panneaux de particules surfacés mélaminés non métalliques, panneaux postformés non métalliques, ; panneaux préformés non métalliques, panneaux softformés non métalliques, bandes de chant non métalliques ; plinthes non metalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Eléments de meubles et d'agencement, à savoir portes de meubles, plans de travail de cuisines, plans de salle de bains, crédences (meubles), panneaux replaqués (panneaux de meubles), plateaux de bureaux, tables, rayonnages ;
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; vulcanisation (traitement de matériaux).
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