Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRASSE DU STADE
C2F, SAS

Numéro de dépôt :
4036552
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2023
LA TERRASSE DU STADE de C2F

Présentation de la marque LA TERRASSE DU STADE

Déposée le 30 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA TERRASSE DU STADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F domicilié(e) 74 boulevard des anglais - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 907 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDK AVOCATS, M. ROBERT Gauthier domicilié(e) 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.

La marque LA TERRASSE DU STADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRASSE DU STADE est expirée depuis le 30 septembre 2023.

C2F a également déposé les autres marques suivantes : NOVAFLEUR :Salon professionnel de l'univers de la fleur. , Xstrip


C2F, SAS - 74 boulevard des anglais - 44000 - NANTES - France - SIREN 794907246


CDK AVOCATS, M. ROBERT Gauthier - 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.