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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
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OneFoot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OneFoot
C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4099102
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
OneFoot de C2F IMPLANTS

Présentation de la marque OneFoot

Déposée le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OneFoot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10 - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 605 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque OneFoot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OneFoot est expirée depuis le 19 juin 2024.

C2F IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , OSTEO-SUB , KYN , BlueMoon , H2M , BIO SUB , MC4 , P130 , LEXA , C&up2;F IMPLANTS


C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée - ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10 - 52800 - NOGENT - France - SIREN 449605039


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Implants artificiels ; prothèses pour la chirurgie orthopédique ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la pose d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; prothèses ; membres artificiels ; matériel de suture ;

Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception d'implants artificiels, de prothèses pour la chirurgie orthopédique, d'appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, d'articles orthopédiques, de prothèses, de membres artificiels, de matériel de suture et d'appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la pose d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique.