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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
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ELEGANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANT
C2F IMPLANTS, SAS

Numéro de dépôt :
3895300
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
ELEGANT de C2F IMPLANTS

Présentation de la marque ELEGANT

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) ZI, Rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 605 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque ELEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANT est expirée depuis le 7 février 2022.

C2F IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , OSTEO-SUB , KYN , BlueMoon , H2M , BIO SUB , MC4 , P130 , LEXA , C&up2;F IMPLANTS


C2F IMPLANTS, SAS - ZI, Rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France - SIREN 449605039


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602903 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; coutellerie chirurgicale.