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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
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CLEVELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVELAND
C2F IMPLANTS, SAS

Numéro de dépôt :
3950112
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
CLEVELAND de C2F IMPLANTS

Présentation de la marque CLEVELAND

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) ZI, Rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque CLEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVELAND est expirée depuis le 27 septembre 2022.

C2F IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , OSTEO-SUB , KYN , BlueMoon , H2M , BIO SUB , MC4 , P130 , LEXA , C&up2;F IMPLANTS


C2F IMPLANTS, SAS - ZI, Rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.