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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
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C2T IMPLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2T IMPLANTS
C2F IMPLANTS, SAS

Numéro de dépôt :
3799855
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
C2T IMPLANTS de C2F IMPLANTS

Présentation de la marque C2T IMPLANTS

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2T IMPLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) BP 10 ZI rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 605 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque C2T IMPLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2T IMPLANTS est expirée depuis le 21 janvier 2021.

C2F IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , OSTEO-SUB , KYN , BlueMoon , H2M , BIO SUB , MC4 , P130 , LEXA , C&up2;F IMPLANTS


C2F IMPLANTS, SAS - BP 10 ZI rue Lavoisier - 52800 - NOGENT - France - SIREN 449605039


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 29 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°735098 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.