Déposée le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BlueMoon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) ZI Rue Lavoisier, B.P. 10 - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 605 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque BlueMoon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée - ZI Rue Lavoisier, B.P. 10 - 52800 - NOGENT - France - SIREN 449605039
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Implants cotyloïdiens ; implants artificiels ; prothèses pour la chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux pour la pose d'implants cotyloïdiens, d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux ;
Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception d'implants cotyloïdiens, d'implants artificiels, de prothèses pour la chirurgie orthopédique, d'appareils et instruments chirurgicaux et notamment d'appareils et instruments chirurgicaux pour la pose d'implants cotyloïdiens, d'implants artificiels et de prothèses de chirurgie orthopédique.
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