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Marques déposées par l'association loi 1901 C2DS
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Eco-Clinique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eco-Clinique
C2DS, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3674926
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
Eco-Clinique de C2DS

Présentation de la marque Eco-Clinique

Déposée le 8 septembre 2009 par l'association loi 1901 C2DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco-Clinique »

Le déposant est l'association loi 1901 C2DS domicilié(e) 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 428 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2DS domicilié(e) 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco-Clinique est expirée depuis le 8 septembre 2019.

C2DS a également déposé les autres marques suivantes : Eco-maternité , c2ds Comité pour le Développement Durable en Santé , IDD Santé , C2DS SOIGNER SANS POLLUER POUR UNE SANTE DURABLE , IDD Santé Durable , Eco-Hôpital , Engagements établissement responsable , santé durable et responsable


C2DS, ASSOCIATION Loi 1901 - 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France - SIREN 507428670


C2DS - 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 1 juin 2010 - Renonciation partielle n°524771 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; désinfection ; blanchisserie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de coiffure.