Déposée le 22 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) C2B MAGNETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KANE MAGNETICS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C2B MAGNETS domicilié(e) ZAE Les Granges Hautes, 21130 AUXONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 254 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.
La marque KANE MAGNETICS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072665.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2B MAGNETS, Société anonyme - ZAE Les Granges Hautes, 21130 AUXONNE - France - SIREN 333254589
PRO.MARK - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329345 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Produits destinés à l'industrie et aux sciences, produits chimiques destinés à faciliter l'alliage des métaux, compositions pour la fabrication de la céramique technique, ferrites frittés, isotropes et anisotropes, matériaux céramiques magnétiques, métaux alcalino-terreux, métaux terreux, métaux précieux à usage industriel, métaux alcalins. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, aimants, bobines d'électro-aimants, aimants permanents, aimants industriels, composants magnétiques, plastoaimants, capteurs scientifiques. Recherche scientifique, technique et industrielle, recherche en physique, réalisation d'étude et conception de produits dans le domaine des aimants industriels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, étude de projets techniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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