Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXSOL
C2!, SAS
MARFAING-CHOLET ANNIE

Numéro de dépôt :
3787120
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
FIXSOL de C2!

Présentation de la marque FIXSOL

Déposée le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2! et MARFAING-CHOLET ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIXSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) C2! domicilié(e) 3 PLACE DES FAUVETTES - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et MARFAING-CHOLET ANNIE domicilié(e) 3 PLACE DES FAUVETTES - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2! domicilié(e) 3 PLACE DES FAUVETTES - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque FIXSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXSOL est expirée depuis le 1 décembre 2020.

C2! a également déposé les autres marques suivantes : ALPES TOPO , NOVATLAS


C2!, SAS - 3 PLACE DES FAUVETTES - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 5

MARFAING-CHOLET ANNIE - 3 PLACE DES FAUVETTES - 66600 - RIVESALTES - France


C2! - 3 PLACE DES FAUVETTES - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.